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Directeur de la publication : Jasper Barrow
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DEEE - ECODDS - COREPILE - DECHETS MENAGERS

L'identifiant unique FR002216_05SFWJ attestant de l'enregistrement au registre des producteurs de la filière EEE, en application de l'article L.541-10-13 du Code de l'Environnement a été attribué par l'ADEME à la société PLANET LINE (Siret N° 39232380400055). Cet identifiant atteste de sa conformité au regard de son obligation d'enregistrement au registre des producteurs d'Equipements Electriques et Electroniques et de la réalisation de ses déclarations de mises sur le marché auprès d'Ecosystem.
L'identifiant unique FR218184_07UKHG attestant de l'enregistrement au registre des producteurs de la filière DDS, en application de l'article L.541-10-13 du Code de l'Environnement a été attribué par l'ADEME à la société PLANET LINE (Siret N° 39232380400055). Cet identifiant atteste de sa conformité au regard de son obligation d'enregistrement au registre des producteurs de Déchets Diffus Spécifiques et de la réalisation de ses déclarations de mises sur le marché auprès d'EcoDDS.
L'identifiant unique FR002216_06YAMO attestant de l'enregistrement au registre des producteurs de la filière Piles et Batteries, en application de l'article L.541-10-13 du Code de l'Environnement a été attribué par l'ADEME à la société PLANET LINE (Siret N° 39232380400055). Cet identifiant atteste de sa conformité au regard de son obligation d'enregistrement au registre des producteurs de Piles et Batteries et de la réalisation de ses déclarations de mises sur le marché auprès de Corepile.
L'identifiant unique FR213478_01HYIE attestant de l'enregistrement au registre des producteurs de la filière Papiers et Emballages Ménagers, en application de l'article L.541-10-13 du Code de l'Environnement a été attribué par l'ADEME à la société PLANET LINE (Siret N° 39232380400055). Cet identifiant atteste de sa conformité au regard de son obligation d'enregistrement au registre des producteurs de Papiers et Emballages Ménagers et de la réalisation de ses déclarations de mises sur le marché auprès de Citeo.